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Un groupe important du secteur financier traditionnel (TradFi), la Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA), a exhorté la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) à rejeter tout traitement spécial pour les actions tokenisées. La SIFMA a exprimé de vives inquiétudes quant au fait d'accorder des exemptions aux entreprises de cryptomonnaies pour l'offre d'actions tokenisées, ce qui pourrait contourner les structures réglementaires établies, mettant potentiellement en péril la protection des investisseurs.
Un organisme TradFi tire la sonnette d'alarme sur les actions tokenisées
La SIFMA, représentant un large éventail d'émetteurs de titres et de sociétés financières, a envoyé une lettre au groupe de travail sur les cryptomonnaies de la SEC le lundi mai 2024. Le cœur de leur préoccupation tourne autour des informations selon lesquelles des sociétés de cryptomonnaies demandent une "absence de poursuite" ou un "allègement d'exemption" pour introduire des actions ou des titres tokenisés au public. La SIFMA soutient qu'un tel allègement permettrait à ces entreprises d'opérer en dehors du cadre réglementaire existant, qui est conçu pour assurer la protection essentielle des investisseurs.
Préoccupations réglementaires et appels à une procédure régulière
La SIFMA a souligné que les questions de politique de cette ampleur sont trop importantes pour être traitées par le biais de demandes immédiates d'absence de poursuite ou d'exemption. Au lieu de cela, elle préconise un "processus d'avis et de commentaires" plus substantiel, qui permette la contribution du public et un examen approfondi des modifications potentielles des règles. Cet argument de procédure met en évidence la complexité de l'intégration de nouveaux produits financiers tels que les titres tokenisés dans les paysages réglementaires établis.
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La SEC devrait rejeter les demandes d'absence de poursuite ou d'exemption immédiates.
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Les changements importants apportés à la structure réglementaire nécessitent un "processus d'avis et de commentaires".
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L'octroi d'un tel allègement pourrait compromettre la protection essentielle des investisseurs.
La position de la SEC et les perspectives de l'industrie
La lettre de la SIFMA fait suite aux commentaires formulés en mai par la commissaire de la SEC et chef du groupe de travail sur les cryptomonnaies, Hester Peirce, qui a indiqué que l'organisme de réglementation "envisageait une éventuelle ordonnance d'exemption" pour les entreprises utilisant la blockchain pour l'émission, la négociation et le règlement de titres. Mme Peirce a reconnu que l'enregistrement traditionnel auprès de la SEC pourrait être trop coûteux pour certaines entreprises, ce qui pourrait entraver le développement de plateformes de titres tokenisés. Elle a suggéré qu'un allègement d'exemption pourrait aider à résoudre ce "problème de l'œuf et de la poule" en permettant l'innovation sans être étouffée par des réglementations non conçues pour les nouvelles technologies.
Cependant, tout le monde n'est pas d'accord avec la clémence potentielle de la SEC. Alexander Grieve, vice-président des affaires gouvernementales chez Paradigm, a suggéré que la position de la SIFMA est motivée par le désir de protéger la position de marché de ses membres, car les titres tokenisés pourraient démocratiser l'accès à la négociation d'actions. Bill Hughes, un avocat chez Consensys, a soutenu l'argument de procédure de la SIFMA, affirmant que les changements fondamentaux dans la façon dont les investisseurs particuliers accèdent aux titres devraient se faire par le biais d'une réglementation formelle, et non par des exemptions ponctuelles.
Les bourses de cryptomonnaies lorgnent les actions tokenisées
Malgré le débat réglementaire, les principales bourses de cryptomonnaies poursuivent activement les offres d'actions tokenisées. Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, aurait déclaré que la recherche d'une approbation pour les "actions tokenisées" est une "énorme priorité" pour la bourse. Kraken a récemment lancé la négociation d'actions tokenisées sur sa plateforme, offrant des jetons entièrement soutenus par des actions de grandes entreprises américaines comme Apple et Microsoft. Cependant, le service de Kraken n'est actuellement pas disponible pour les utilisateurs aux États-Unis, au Canada, dans l'UE, au Royaume-Uni ou en Australie, ce qui met en évidence les obstacles réglementaires persistants sur les principaux marchés.
Sources
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La première page de la cryptomonnaie et de la blockchain, CoinGecko.
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Un groupe du secteur financier exhorte la SEC à rejeter les exemptions pour les actions tokenisées, Cointelegraph.
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Dernières nouvelles sur la cryptomonnaie, la blockchain et les finances., Cointelegraph.
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Dernières nouvelles financières et d'investissement de Cointelegraph — TradingView, TradingView.
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Bitcoin, Ethereum, Actualités Crypto et indices de prix, Cointelegraph.
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